Déposée le 17 juin 2004 par POCHON Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CLÉ DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est POCHON Bernard domicilié(e) 18, rue Pauline Borghèse,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18, quai du point du jour,92659 BOULOGNE Cedex - 92659 - France.
La marque LA CLÉ DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLÉ DE SOL est expirée depuis le 17 juin 2014.
POCHON Bernard - 18, rue Pauline Borghèse,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18, quai du point du jour,92659 BOULOGNE Cedex - 92659 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Produits chimiques pour le jardinage. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. Services d'entretien de jardins.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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