Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORPHOZ
POCHET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4355693
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
MORPHOZ de POCHET

Présentation de la marque MORPHOZ

Déposée le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MORPHOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHET domicilié(e) 44-46 Allée Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 956 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MORPHOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPHOZ arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

POCHET a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative) , POCHET DU COURVAL , POCHET , PLASTEMERI , , , HP , , (Marque figurative)


POCHET, Société par Actions Simplifiée - 44-46 Allée Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433956414


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 29 août 2017 - Retrait partiel n°707043 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-29

Logiciels et progiciels ; logiciels et progiciels de modélisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; tous ces produits étant en lien avec la conception et/ou fourniture de flacons, pots, et/ou d'accessoires et d'autres éléments de packaging destinés au domaine des cosmétiques ou de la parfumerie et à l'exclusion explicite de tous produits et/ou logiciels liés (i) à la détection, à la reconnaissance, à l'authentification et à l'identification des biens et des personnes et/ou (ii) la sécurité au sens large (sécurité intérieure (police, gendarmerie, militaire, contrôle aux frontières…), sécurité régalienne ou sécurité des données électroniques en ligne ou non…) (iii) aux transactions électroniques et/ou (iv) aux communications électroniques (en ligne ou non) ;

Elaboration [conception] de logiciels ; installation, location, mise à jour, maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateur ; tous ces services étant en lien avec la conception et/ou fourniture de flacons, pots, et/ou d'accessoires et d'autres éléments de packaging destinés au domaine des cosmétiques ou de la parfumerie et à l'exclusion explicite de tous produits et/ou logiciels liés (i) à la détection, à la reconnaissance, à l'authentification et à l'identification des biens et des personnes et/ou (ii) la sécurité au sens large (sécurité intérieure (police, gendarmerie, militaire, contrôle aux frontières…), sécurité régalienne ou sécurité des données électroniques en ligne ou non…) (iii) aux transactions électroniques et/ou (iv) aux communications électroniques (en ligne ou non).