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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHECO
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Canopée Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canopée Conseil
POCHECO, SAS

Numéro de dépôt :
4009310
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/05/2023
Canopée Conseil de POCHECO

Présentation de la marque Canopée Conseil

Déposée le 28 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Canopée Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHECO domicilié(e) 13 Rue des Roloirs - 59510 - FOREST SUR MARQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 522 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POCHECO, Mme Dinsdale Elizabeth domicilié(e) 13 Rue des Roloirs - 59510 - FOREST SUR MARQUE - France.

La marque Canopée Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canopée Conseil est expirée depuis le 28 mai 2023.

POCHECO a également déposé les autres marques suivantes : CECI n'est pas une enveloppe CECI est une écoveloppe POCHECO www.pocheco.com , POCHECO Pourquoi pas? , Ecovelope , POCHECO Canopée Conseil : Faites des écolonomies! , Canopée Industrie , BAS LES PATTES! , Ecolonomie Conseil , LA MAISON DE L'ÉCOLONOMIE Inventons la citoyenneté du XXIeme siècle , Ecolonomy : It makes economic sense to use working methods which respect the environment. , POCHECO CANOPÉE REFORESTATION


POCHECO, SAS - 13 Rue des Roloirs - 59510 - FOREST SUR MARQUE - France - SIREN 301522496


POCHECO, Mme Dinsdale Elizabeth - 13 Rue des Roloirs - 59510 - FOREST SUR MARQUE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, tous les services précités dans le domaine de la protection de l'environnement, de l'écologie et des performances énergétiques, services d'analyse et de diagnostic de performance et d'économie énergétique, services de conseils et expertise en matière d'économie d'énergie, services de mesures et analyses d'émission de gaz à effet de serre ; services d'analyse du cycle de vie d'un produit ou d'un service, à savoir évaluation de l'impact environnemental d'un produit ou service, ; étude de projets techniques, à savoir étude de l'impact environnemental de projets techniques ; services de contrôle de conformité et d'évaluation en matière de systèmes et processus organisationnels et gestionnaires de protection de l'environnement et d'économie d'énergie ; service d'information et de conseil dans les domaines du contrôle de qualité, de l'évaluation de la conformité de l'organisation et du management d'une entreprise à des standards ou normes et de la qualité ; services d'information technique et de conseil dans le domaine des standards et normes ; services d'information et de conseil en vue de la délivrance d'une attestation de conformité.