Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) POCH TEXTILE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE STYLE IMPECCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POCH TEXTILE INDUSTRIES domicilié(e) 25, rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.
La marque LE STYLE IMPECCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POCH TEXTILE INDUSTRIES (société anonyme) - 25, rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 780054144
CABINET LAVOIX LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-cartes ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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