Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LEVITE
POBEDA ADRIEN

Numéro de dépôt :
3681877
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
CHATEAU LEVITE de POBEDA ADRIEN

Présentation de la marque CHATEAU LEVITE

Déposée le 7 octobre 2009 par POBEDA ADRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LEVITE »

Le déposant est POBEDA ADRIEN domicilié(e) 1 LEVITE - 33790 - CAZAUGITAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me POBEDA ADRIEN domicilié(e) 1 LEVITE - 33790 - CAZAUGITAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LEVITE est expirée depuis le 7 octobre 2019.


POBEDA ADRIEN - 1 LEVITE - 33790 - CAZAUGITAT - France


Me POBEDA ADRIEN - 1 LEVITE - 33790 - CAZAUGITAT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514913 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Vins d'appellation d'origine controlés.