Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PNV CONSEILS
/
ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE
PNV CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
4110307
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2024
ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE de PNV CONSEILS

Présentation de la marque ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE

Déposée le 28 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PNV CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PNV CONSEILS domicilié(e) 60 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 651 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PNV CONSEILS, M. Nicolas GEORGES domicilié(e) 60 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE est expirée depuis le 28 juillet 2024.

PNV CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire


PNV CONSEILS, SARL - 60 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 480651389


PNV CONSEILS, M. Nicolas GEORGES - 60 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665784 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.