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Marques déposées par PNR de la Haute Vallée de Chevreuse
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l'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE
PNR de la Haute Vallée de Chevreuse

Numéro de dépôt :
4478570
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
l\'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE de PNR de la Haute Vallée de Chevreuse

Présentation de la marque l'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par PNR de la Haute Vallée de Chevreuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est PNR de la Haute Vallée de Chevreuse domicilié(e) Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PNR de La Haute Vallée de Chevreuse, Monsieur Yves Vandewalle domicilié(e) Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France.

La marque l'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Aiguillage TOURISME/MOBILITE VALLEE DE CHEVREUSE arrivera à expiration en date du 27 août 2028.


PNR de la Haute Vallée de Chevreuse - Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France


PNR de La Haute Vallée de Chevreuse, Monsieur Yves Vandewalle - Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

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