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Marques déposées par l'association loi 1901 Pneus Usagés Recyclage Environnement
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VALORPNEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALORPNEU
Association Pneus Usagés Recyclage Environnement

Numéro de dépôt :
96643647
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque VALORPNEU

Déposée le 26 septembre 1996 par l'association loi 1901 Pneus Usagés Recyclage Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORPNEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Pneus Usagés Recyclage Environnement domicilié(e) 60, rue Auber, 94408 VITRY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 907 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Pneus Usagés Recyclage Environnement - France.

La marque VALORPNEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORPNEU est expirée depuis le 26 septembre 2006.

Pneus Usagés Recyclage Environnement a également déposé les autres marques suivantes : APURE


Association Pneus Usagés Recyclage Environnement - 60, rue Auber, 94408 VITRY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 393907290


Association Pneus Usagés Recyclage Environnement - France


Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346557 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Services de collecte, transport, tri et stockage de pneumatiques usagés. Services de transformation, traitement et élimination de pneumatiques usagés. Services de garantie de qualité de services, à savoir: garantie de la conformité, à un règlement d'usage d'une marque collective, de services offerts en matière de collecte, transport, tri, stockage, transformation, traitement et élimination de pneumatiques usagés

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.