Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELTA
Numéro de dépôt :
951001
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BELTA
Déposée le 31 mars 1976 par Pneumatiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pneumatiques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°127083 - Publication au BOPI 1977-508