Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POINT ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMT domicilié(e) 18 RUE PARENT DE ROSAN - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 603 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMT domicilié(e) 18 RUE PARENT DE ROSAN - 75016 - PARIS - France.
La marque POINT ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PMT, SARL - 18 RUE PARENT DE ROSAN - 75016 - PARIS - France - SIREN 520603549
PMT - 18 RUE PARENT DE ROSAN - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650929 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POINT ORTHO"
