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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMSIPILOT
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PMSIpilot Qualifact
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PMSIpilot Qualifact
PMSIPILOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3542574
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/12/2027
PMSIpilot Qualifact de PMSIPILOT

Présentation de la marque PMSIpilot Qualifact

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMSIPILOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PMSIpilot Qualifact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMSIPILOT domicilié(e) 61 rue SULLY - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 097 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PMSIpilot Qualifact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PMSIpilot Qualifact arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

PMSIPILOT a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE PSIH MIEUX COMPRENDRE, MIEUX DECIDER , PSIH , PMSIpilot


PMSIPILOT, Société par Actions Simplifiée - 61 rue SULLY - 69006 - LYON - France - SIREN 419097654


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525720 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665591 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; logiciels (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) ; programmes informatiques et logiciels de gestion de services hospitaliers.

Conception et développement de logiciels ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de logiciels ; consultation en informatique ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion de services hospitaliers ; consultation en matière de logiciels de gestion de services hospitaliers ; programmation informatique.