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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INDUSTRIE
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POLY-CAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLY-CAL
PMS INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1579220
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2020
POLY-CAL de PMS INDUSTRIE

Présentation de la marque POLY-CAL

Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLY-CAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INDUSTRIE domicilié(e) - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 842 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLY-CAL est expirée depuis le 5 mars 2020.

PMS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CAL-SANGLE , EASY CLIP


PMS INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 25250 - RANG - France - SIREN 331842906


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166491 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249168 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 28 février 2000 - Changement de nature juridique n°296047 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249168 - Publication au BOPI 1998-02-04

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429157 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520371 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Elingues, sangles métalliques et non métalliques, bretelles métalliques et non métalliques, anneaux métalliques, crochets métalliques, cosses, notamment enrobés de matières synthétiques et, plus généralement, des agrès (non compris les appareils utilisés pour certains exercices de gymnastique); câbles non électriques métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.