Déposée le 28 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASY CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INDUSTRIE domicilié(e) Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 842 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque EASY CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASY CLIP arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.
PMS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CAL-SANGLE , POLY-CAL
PMS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France - SIREN 331842906
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653101 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
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