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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS Développements
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100 % Spas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % Spas
PMS Développements, SARL

Numéro de dépôt :
3951904
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
100 % Spas de PMS Développements

Présentation de la marque 100 % Spas

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS Développements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 100 % Spas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS Développements domicilié(e) 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 552 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMS Développements, M. Stéphane GOULET domicilié(e) 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - Bordeaux - France.

La marque 100 % Spas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % Spas est expirée depuis le 8 octobre 2022.

PMS Développements a également déposé les autres marques suivantes : Mineral System , Miroir Minéral , Home Spa , In & Out


PMS Développements, SARL - 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 450552518


PMS Développements, M. Stéphane GOULET - 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; installation, entretien et réparation de machines.