PML DISTRIBUTION IMPEX, SAS M. PIERRE-JEAN PERROUX
Numéro de dépôt :
4015356
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque TOUTALIM
Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PML DISTRIBUTION IMPEX et monsieur PIERRE-JEAN PERROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUTALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PML DISTRIBUTION IMPEX domicilié(e) LE BOIS FECHET - 42120 - PERREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur PIERRE-JEAN PERROUX domicilié(e) LE BOIS FECHET - 42120 - PERREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PML DISTRIBUTION IMPEX domicilié(e) LE BOIS FECHET - 42120 - PERREUX - France.
La marque TOUTALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTALIM est expirée depuis le 26 juin 2023.
PML DISTRIBUTION IMPEX, SAS - LE BOIS FECHET - 42120 - PERREUX - France - SIREN 7
M. PIERRE-JEAN PERROUX - LE BOIS FECHET - 42120 - PERREUX - France
PML DISTRIBUTION IMPEX - LE BOIS FECHET - 42120 - PERREUX - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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