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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC
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JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
PMJC, SAS

Numéro de dépôt :
3196315
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC de PMJC

Présentation de la marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC domicilié(e) 10 Quai de jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 375 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ME SCIALOM Aurélie, Avocat mandataire domicilié(e) 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 27 novembre 2022.

PMJC a également déposé les autres marques suivantes : , JC de CASTELBAJAC PARIS , JC de CASTELBAJAC , JC/DC par CASTELBAJAC , Lignée , JC/DC , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC/DC par CASTELBAJAC , CASTELBAJAC LIGNÉE


PMJC, SAS - 10 Quai de jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 534375209


ME SCIALOM Aurélie, Avocat mandataire - 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Inscription le 5 août 2009 - Changement d'adresse n°504452 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 5 août 2009 - Gageconstitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505302 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20

Inscription le 19 mai 2020 - Demande en déchéance totale n°787262 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments optiques et magnétiques, systèmes optiques et magnétiques ; supports de données magnétiques, sonores et optiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts interactifs et non interactifs, disques compacts à mémoire morte, disques compact audio-vidéo, disques compact optiques, disques magnétiques, bandes vidéo, vidéo disques, vidéo disques à mémoire morte, vidéo cassettes, cassettes sonores ; supports d'enregistrement magnétique, sonore et visuel ; lecteurs optiques.