Déposée le 31 mars 2014 par PMJCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JC de CASTELBAJAC PARIS »
Le déposant est PMJCTODO domicilié(e) 64 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 375 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître, Mme SCIALOM Aurélie domicilié(e) 48 Rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PMJC, SASU - 64 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 534375209
Maître, Mme SCIALOM Aurélie - 48 Rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°641070 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Inscription le 12 mars 2020 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°782742 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux ;
Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ;
Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproductions graphiques sur papier ou toile ou carton, représentations ou reproductions graphiques, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, agenda, albums, almanachs, blocs (papeterie), blocs à dessin, boites-en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, cahiers, calendriers, carnets, carnets croquis de mode, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coffrets à timbres (cachets), corbeilles à courrier, crayons, porte-crayons, patrons pour la confection des vêtements, étiquettes non en tissus, dessins, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), gommes à effacer, journaux, journaux de bandes dessinées, papier à lettre, linge de table (en papier), lithographie, livres, livrets, porte-mines, nappes en papier, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, feutres papeteries), plumiers, porte-chéquiers, prospectus, publications, registres (livres), rubans de papier, répertoires, enveloppes (papeterie), emballages en papier ou en matière plastiques, sets de table en papier, stylos, timbres-poste, transparents (papeterie), trousses à dessin ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
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