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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC
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JC de CASTELBAJAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JC de CASTELBAJAC
PMJC, SAS
SODIP, SAS

Numéro de dépôt :
3441935
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2026
JC de CASTELBAJAC de PMJC

Présentation de la marque JC de CASTELBAJAC

Déposée le 21 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC et la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC de CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC domicilié(e) 5 Passage PIVER - 75011 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIP domicilié(e) 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque JC de CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JC de CASTELBAJAC arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

PMJC a également déposé les autres marques suivantes : , JC de CASTELBAJAC PARIS , JC/DC par CASTELBAJAC , Lignée , JC/DC , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC/DC par CASTELBAJAC , CASTELBAJAC LIGNÉE ,


PMJC, SAS - 5 Passage PIVER - 75011 - PARIS - France

SODIP, SAS - 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France - SIREN 3



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Inscription le 9 octobre 2014 - Gage radié n°633321 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640137 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Renouvellement avec limitation le 15 février 2016 n°2610150 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-02-15

Renouvellement avec limitation le 22 février 2016 n°2610897 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-02-22

Inscription le 19 mai 2020 - Demande en déchéance totale n°787264 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19

Inscription le 12 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°788604 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 8 octobre 2020 - Renonciation partielle n°797470 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Inscription le 8 octobre 2020 - Renonciation partielle n°797471 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08