Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JC de CASTELBAJAC
PMJC, SAS

Numéro de dépôt :
3201616
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2022
JC de CASTELBAJAC de PMJC

Présentation de la marque JC de CASTELBAJAC

Déposée le 26 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC de CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC domicilié(e) 10 Quai de jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 375 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCIALOM Aurelie, Avocat domicilié(e) 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque JC de CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JC de CASTELBAJAC est expirée depuis le 26 décembre 2022.

PMJC a également déposé les autres marques suivantes : , JC de CASTELBAJAC PARIS , JC de CASTELBAJAC , JC/DC par CASTELBAJAC , Lignée , JC/DC , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC/DC par CASTELBAJAC , CASTELBAJAC LIGNÉE


PMJC, SAS - 10 Quai de jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 534375209


SCIALOM Aurelie, Avocat - 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505301 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-07-20

Inscription le 2 octobre 2020 - Demande en déchéance totale n°796677 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué à savoir bagues (bijouterie) , boucles d'oreilles (bijouterie) , bracelets (bijouterie) , breloques (bijouterie) , broches (bijouterie) , chaînes (bijouterie) , chaînes de montres, colliers (bijouterie) , épingles (bijouterie) , parures (bijouterie) , épingles de parures (bijouterie) , anneaux (bijouterie) , boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers) , ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; bijouterie fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets. Meubles, glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles (non électriques) et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de lit, linge de table [en matières textiles], linge de toilette, mouchoirs de poche [en matières textiles]. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts, gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, pèlerines, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement) , chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , à savoir souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, transmission d'informations par réseaux informatique, électronique et téléphonique ou par d'autres moyens de communication en ligne ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, services de communication par téléphonie mobile (téléphonie sans fil) , agences de presse et d'informations (nouvelles) par ordinateurs. Décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; stylisme (vestimentaire) .

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.