Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par PMJCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JC/DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est PMJCTODO domicilié(e) 64 Quai de Jemmapes - 75010 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître, Mme. Aurélie SCIALOM domicilié(e) 48 Rue de longchamp - 75116 - Paris - France.
La marque JC/DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PMJC, SASU - 64 Quai de Jemmapes - 75010 - paris - France
Maître, Mme. Aurélie SCIALOM - 48 Rue de longchamp - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640137 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Inscription le 18 mai 2020 - Demande en déchéance totale n°787164 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-18
Inscription le 12 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°788604 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Inscription le 20 août 2020 - Renonciation partielle n°793047 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20
Inscription le 20 août 2020 - Renonciation partielle n°793048 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20
Savons, savons de toilette, produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques, crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps non à usage médical ; préparations pour le bain non à usage médical à savoir sels et huiles pour le bain, produits de beauté (cosmétiques) , crèmes teintées (cosmétiques) , mascara, ombres à paupières, crayons à usage cosmétique, poudres, fards, vernis à ongles, rouge à lèvres ; produits pour le démaquillage sous forme de laits, lotions, crèmes, gels ; talc pour la toilette ; lotions, gels pour les cheveux et le cuir chevelu ; lotions, gels, mousses, crèmes avant et après rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau sous forme de crèmes, huiles, gels solaires, laits et crèmes après solaire ; dentifrices, shampooings, déodorants à usage personnel ;
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué à savoir bagues (bijouterie) , boucles d'oreilles (bijouterie) , bracelets (bijouterie) , breloques (bijouterie) , broches (bijouterie) , chaînes (bijouterie) , chaînes de montres, colliers (bijouterie) , épingles (bijouterie) , parures (bijouterie) , épingles de parures (bijouterie) , anneaux (bijouterie) , boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers) , ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; bijouterie fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres bracelets ;
Produits en cuir et imitations du cuir, non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitations du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases", sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs d'épaule, mallettes, porte-documents, serviettes, cartables, pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges ; fouets, harnais et sellerie ;
Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chandails, gilets, pull-overs, tricots, vestes, vareuses, jerseys, manteaux, capes de fourrure, gabardines, imperméables, paletots, vêtements imperméables, vêtements de gymnastique, parkas, pèlerines, pardessus, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, uniformes, costumes, habits, pantalons, pantalons en jeans, robes, jupes, chemises, chemisettes, blouses, pyjamas, chemises de nuit, T-shirts, shorts, combinaisons, pochettes (habillement), cravates, foulards, cache-col, bonnets, casquettes, châles, bandanas, écharpes, gants, mitaines, collants, chaussettes, bretelles, ceintures (habillement), lingerie, caleçons, jupons, chapellerie, maillots, maillots de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain, couvre-oreilles, chaussures, bottes, chaussures de ski, chaussures de sport, sandales, souliers.
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