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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC
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CASTELBAJAC LIGNÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELBAJAC LIGNÉE
PMJC, SAS

Numéro de dépôt :
3894043
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
CASTELBAJAC LIGNÉE de PMJC

Présentation de la marque CASTELBAJAC LIGNÉE

Déposée le 2 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTELBAJAC LIGNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMJC domicilié(e) 64 QUAI DE JEMMAPES - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme SCIALOM Aurélie domicilié(e) 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CASTELBAJAC LIGNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELBAJAC LIGNÉE est expirée depuis le 2 février 2022.

PMJC a également déposé les autres marques suivantes : , JC de CASTELBAJAC PARIS , JC de CASTELBAJAC , JC/DC par CASTELBAJAC , Lignée , JC/DC , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC/DC par CASTELBAJAC ,


PMJC, SAS - 64 QUAI DE JEMMAPES - 75010 - PARIS - France


Avocat, Mme SCIALOM Aurélie - 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640137 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Inscription le 12 mars 2020 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°782741 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12

Inscription le 12 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°788604 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Savons, savons de toilette, produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques, crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; préparations pour le bain à savoir sels et huiles pour le bain (cosmétiques), crèmes teintées, mascara, ombres à paupières, crayons à usage cosmétique, poudres, fards, vernis à ongles, rouge à lèvres ; produits pour le démaquillage sous forme de laits, lotions, crèmes, gels ; talc pour la toilette ; lotions, gels pour les cheveux et le cuir chevelu ; lotions, gels, mousses, crèmes avant et après rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau sous forme de crèmes, huiles, gels solaires, laits et crèmes après solaire ; dentifrices, shampooings, déodorants à usage personnel ;

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ;

Produits en cuir et imitations du cuir, non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitations du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs d'épaule, mallettes pour documents, porte-documents, serviettes pour documents, cartables, pochettes (sacs à main), articles de maroquinerie à savoir porte-cartes (portefeuilles), bourses, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges ; fouets, harnais et sellerie ;

Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, vareuses, jerseys (vêtements), manteaux, capes de fourrure, gabardines, imperméables, paletots, vêtements imperméables, vêtements de gymnastique, parkas, pèlerines, pardessus, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, uniformes, costumes, habits, pantalons, pantalons en jeans, robes, jupes, chemises, chemisettes, blouses, pyjamas, chemises de nuit, t-shirts, shorts, combinaisons, pochettes (habillement), cravates, foulards, cache-col, bonnets, casquettes, châles, bandanas, écharpes, gants (habillement), mitaines, collants, chaussettes, bretelles, ceintures (habillement), lingerie, caleçons, jupons, chapellerie, maillots, maillots de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain, couvre oreilles, chaussures, bottes, chaussures de ski, chaussures de sport, sandales, souliers.