Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) PMENET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PMENET domicilié(e) 6, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 976 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque AMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PMENET (Société anonyme) - 6, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France - SIREN 417976966
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 12 août 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°351409 - Publication au BOPI 2002-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Appareils et instruments de massage, gants de massage. Education, formation et notamment formation aux techniques de massage, divertissement, activités sportives et culturelles, exploitation d'installations sportives et de centres de massage, organisation et conduite de d'expositions à buts culturels ou éducatfs, de séminaires et de colloques ayant notamment pour objet l'apprentissage des techniques de massage. Massage, salons de massage, salons de beauté.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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