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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pmce
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bonapart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bonapart
pmce, sarl

Numéro de dépôt :
3949613
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
bonapart de pmce

Présentation de la marque bonapart

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pmce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « bonapart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pmce domicilié(e) 487 chemin du bouquier - 84330 - caromb - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pmce domicilié(e) 486 chemin du bouquier - 84330 - caromb - France.

La marque bonapart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonapart est expirée depuis le 28 septembre 2022.


pmce, sarl - 487 chemin du bouquier - 84330 - caromb - France


pmce - 486 chemin du bouquier - 84330 - caromb - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vins ; spiritueux.