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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMC - Process Management Control
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ITZAMNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITZAMNA
PMC - Process Management Control SARL

Numéro de dépôt :
3631198
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2019
ITZAMNA de PMC - Process Management Control

Présentation de la marque ITZAMNA

Déposée par voie électronique le 20 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMC - Process Management Control auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITZAMNA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMC - Process Management Control domicilié(e) 37 rue René Cassin,74240 GAILLARD - 74240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 247 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bisiaux PMC PROCESS MANAGEMENT CONTROL domicilié(e) 19 RUE DES CARILLONS,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITZAMNA est expirée depuis le 20 février 2019.

PMC - Process Management Control a également déposé les autres marques suivantes : BLUIRIS , Drakkar


PMC - Process Management Control SARL - 37 rue René Cassin,74240 GAILLARD - 74240 - France - SIREN 403247562


Alain Bisiaux PMC PROCESS MANAGEMENT CONTROL - 19 RUE DES CARILLONS,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ;

Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.