Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMC LINGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT BÉGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMC LINGERIE domicilié(e) 29 RUE DES CHÂTEAUX, ZONE DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 610 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL domicilié(e) 179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France.
La marque PETIT BÉGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PMC LINGERIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 29 RUE DES CHÂTEAUX, ZONE DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 444610976
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL - 179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705279 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; barils non métalliques ; parcs pour bébé, tapis de parcs pour bébé ; berceaux ; bibliothèque ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; casiers à bouteilles ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caisses en bois ou matières plastiques ; chaises hautes pour enfant ; chaises ; porte chapeaux ; chariots [mobiliers] ; cintres pour vêtements ; coffres à jouet ; corbeilles non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge de maison ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; trotteurs pour enfant ; enseignes en bois ou matières plastiques ; étagères ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de lit non métalliques ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtement [rangement] ; literie à l'exception du linge de lit ; mannequins ; matelas ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobilier scolaire ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; présentoirs ; pupitres ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tables à langer murales ; tables de toilette ; tapis de change pour bébés ; vitrines [meubles] ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à biscuits ; bocaux ; boîtes à savon ; bonbonnières ; bougeoirs ; brosses à dents ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds ; chinoiseries [porcelaines] ; corbeilles à papier ; dispositifs pour maintenir en forme les cravates ; cure-dents ; appareils pour le démaquillage ; appareils de désodorisation à usage personnel ; embauchoirs pour chaussures ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; étuis pour peigne ; faïence ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; gourdes ; housses pour planche à repasser ; pinces à linge ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique [vaisselle] ; presses pour pantalons ; peignes ; planches à laver ; planches à repasser ; plats ; porte-éponge ; porte-savon ; porte-serviettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; poteries ; poubelles ; poudriers ; récipients calorifuges ; sacs isothermes ; services [vaisselle] ; ronds de serviettes ; brosses à sourcils ; tendeurs de vêtements ; tirelires ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vases ; verres à boire ;
Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; bannières ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemin de table ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; doublures [étoffes] ; drapeaux non en papier ; draps ; tissus élastiques ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verre ; étiquettes en tissus ; flanelle [tissu] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ou de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; succédanés du tissu en matières plastiques ; tissu pour meuble ; mouchoirs de poche en matière textile ; tentures murales en matières textiles ; textile non-tissés ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; serviettes de tables en matières textiles ; serviettes de toilettes en matières textiles ; taffetas [tissu] ; matières textiles ; tissu chenillé ; tissus élastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tricots [tissus] ; tulle ; velours ; jetés de lit ; tapis de table ;
Tapis, paillasson, nattes, linoléum ; tapis et descentes de bains ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; carpettes ; tapis de gymnastique ; paillassons ; papiers peints ; papiers peints textiles ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols ; sous-tapis ; tentures murales non en matières textiles.
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