Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE SAISONS DE LA GASTRONOMIE ET DU TERROIR
PMC CONSEIL société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3228859
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2013
LES QUATRE SAISONS DE LA GASTRONOMIE ET DU TERROIR de PMC CONSEIL

Présentation de la marque LES QUATRE SAISONS DE LA GASTRONOMIE ET DU TERROIR

Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMC CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES QUATRE SAISONS DE LA GASTRONOMIE ET DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMC CONSEIL domicilié(e) 12 rue Marcel Monge,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 436 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANNY MARQUE domicilié(e) 23 rue de Cronstadt,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque LES QUATRE SAISONS DE LA GASTRONOMIE ET DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUATRE SAISONS DE LA GASTRONOMIE ET DU TERROIR est expirée depuis le 23 mai 2013.

PMC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CRIA ALPAGA , Motowat's Concarneau , Motowest


PMC CONSEIL société à responsabilité limitée - 12 rue Marcel Monge,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 411436678


JANNY MARQUE - 23 rue de Cronstadt,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Viande, poissons, volailles et gibier, œufs, lait provenant d'élevages non industriels, fruits et légumes conservés et séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers élaborés selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces, condiments, épices, glaces. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques autres que les bières, les vins et les eaux de vie ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (VMQPRD), eaux de vie d'appellation contrôlée. Organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à but commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Edition, publication de livres, magazines, revues, brochures. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro édition. Production de films, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de traiteur, services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.