Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINTE ROUGE
PMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595590
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque POINTE ROUGE

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) PMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POINTE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PMA domicilié(e) 6 rue de Gueugnon, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 803 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque POINTE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTE ROUGE est expirée depuis le 30 octobre 2005.

PMA a également déposé les autres marques suivantes : PMA PROGRAMMES MARKETING ANNUAIRES , FLYBABE , PMA PROGRAMMES MARKETING ANNUAIRES


PMA, Société Anonyme - 6 rue de Gueugnon, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 332803311


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238602 - Publication au BOPI 1997-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vêtements, chaussures, chapellerie