Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC AERO TEXTILE CONCEPT
PM.X SARL

Numéro de dépôt :
95602925
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque ATC AERO TEXTILE CONCEPT

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PM.X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATC AERO TEXTILE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PM.X domicilié(e) 7, rue des Basses Vallières, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 400 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ATC AERO TEXTILE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC AERO TEXTILE CONCEPT est expirée depuis le 14 décembre 2005.


PM.X SARL - 7, rue des Basses Vallières, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 399400456


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338608 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Conduits métallique d'installation de ventilation et de climatisation.Conduites métalliques de chauffage central.Tuyaux de drainage métalliques.Conduites d'eau métallique.Filets et grilles métalliques.Revêtements de parois métalliques.Toiles et tissus métalliques.Treillis métalliques.Tubes métalliques.Tuyaux flexibles métalliques.Tuyaux métalliques.Appareils et installations de réfrigération, de congélation, de climatisation, de séchage, de ventilation, de production de vapeur, de conditionnement d'air.Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, aérothermes, appareils et machines pour la purification de l'eau et de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation.Installation de conduites d'eau, installation de dépoussiérage à usage industriel, installation de distribution d'eau et de production d'eau, appareils de filtration, évaporateurs, humidificateurs, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, caissons de traitement de l'air, diffuseur d'air par gaines textiles, unité (appareil) de dessiccation, tunnels de refroidissement, étuves (appareils de chauffage). Conduits d'installation sanitaire.Feuilles métalliques isolantes.Matières à isoler.Tissus pour l'isolation.Garnitures d'étanchéité et d'isolation.Tuyaux en matière textile.Tuyaux et produits flexibles non métalliques.Constructions transportables, cloisons non métalliques.Conduits et tuyaux non métalliques.Constructions non métalliques.Bâtiments gonflables.Constructions gonflables.Treillage et treillis non métalliques.Tuyaux et conduits non en métal et non en matière plastique.Bâches.Fibres textiles.Filets.Matières de rembourrage, tentes.Toiles, tissus et couvertures techniques à usage industriel, housses de protection à usage industriel, Treillis

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).