Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) PM SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PM SA domicilié(e) 29 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 405 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PM SA, Société Anonyme - 29 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France - SIREN 388405086
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. Hervé GRÜNIG - 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; téléphones et téléphones portables ; publications électroniques et numériques ; toutes données téléchargeables sur ordinateurs, sur lecteur MP3 ou sur téléphones portables notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; étuis pour verres de contact, étuis à lunettes, lunettes, lentilles optiques, articles de lunetterie ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; réveils ; bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ;
Papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, albums, almanachs, ardoises pour l'écriture, autocollants (articles de papeterie), livres, journaux, magazines, bandes dessinées, blocs, albums à colorier, blocs à dessins, pinceaux, cahiers, carnets, boîtes à chapeaux, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), décalcomanies, instruments de dessin, figurines (statuettes en papier mâché), fournitures scolaires, linge de table en papier, marques pour livres, mouchoirs de poche en papier, papier, pâte à modeler, boîte de peinture, pochettes pour passeports, stylos, stylos à bille, crayons, taille-crayons, trousses d'écolier (vide) ;
Sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, trousses de voyage, valises, parapluies, parasols ;
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; décorations pour emballages cadeau à savoir cartes, rubans en papier et noeuds en papier ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour la décoration) ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles ménagers en verre ; récipients pour boire ; tasses ; bouteilles isolantes ; assiettes ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons (à usage ménager) et bouteilles (parties constitutives) ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; plateaux de service ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; abris pour oiseaux ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ; draps de plage ; plaids ; sets de table non en papier ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs ;
Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; raquettes ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées (kits de jeu pour poupées) ; figurines (jouets) ; puzzles ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport), jouets à pousser, patins à roulettes et patins en ligne ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; jouets audio et visuels s ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables à usage récréatif ;
Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums discussion sur l'Internet ;
Services d'édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission, services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films autres que publicitaires, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORSAN"