Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CAPRICES DE RACHEL
PM SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4371939
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
LES CAPRICES DE RACHEL de PM SA

Présentation de la marque LES CAPRICES DE RACHEL

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) PM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CAPRICES DE RACHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PM SA domicilié(e) 29 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 405 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque LES CAPRICES DE RACHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DE RACHEL arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

PM SA a également déposé les autres marques suivantes : KYLE WADEE , LA MINUTE BRICOLAGE , D'AMOUR OU D'AMITIÉ , AU SECOURS MAMAN CUISINE , SI J'AVAIS UN MARTEAU , LENDARYS , TOP DÉPÔT , BIG WOWO , WOWO , INDIANA ROSEFIRE


PM SA, Société Anonyme - 29 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France - SIREN 388405086


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; téléphones et téléphones portables ; publications électroniques et numériques ; toutes données téléchargeables sur ordinateurs, sur lecteur MP3 ou sur téléphones portables notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; étuis pour verres de contact, étuis à lunettes, lunettes, lentilles optiques, articles de lunetterie ;

Papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; albums, almanachs, ardoises pour l'écriture, autocollants (articles de papeterie), livres, journaux, magazines, bandes dessinées, blocs, albums à colorier, blocs à dessins, pinceaux, cahiers, carnets, boîtes à chapeaux, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), décalcomanies, instruments de dessin, figurines (statuettes en papier mâché), fournitures scolaires, linge de table en papier, marques pour livres, mouchoirs de poche en papier, papier, pâte à modeler, boîte de peinture, pochettes pour passeports, stylos, stylos à bille, crayons, taille-crayons, trousses d'écolier (vide) ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums discussion sur l'Internet ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms ; reportages photographiques ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.