SM SCOOTER MANUFACTURING
Présentation de la marque SM SCOOTER MANUFACTURING
Déposée le 12 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SM SCOOTER MANUFACTURING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SM SCOOTER MANUFACTURING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM SCOOTER MANUFACTURING est expirée depuis le 12 juillet 2023.
PM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49