Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AquaNess
PM INDUSTRIE, EURL

Numéro de dépôt :
4025773
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2023
AquaNess de PM INDUSTRIE

Présentation de la marque AquaNess

Déposée le 5 août 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AquaNess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PM INDUSTRIE domicilié(e) 18 RUE DE LA BERGERIE - 67310 - ALLENWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 477 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PM INDUSTRIE, M. MATHIS PHILIPPE domicilié(e) 18 RUE DE LA BERGERIE - 67310 - ALLENWILLER - France.

La marque AquaNess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaNess est expirée depuis le 5 août 2023.

PM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SM SCOOTER MANUFACTURING , PRO RIMS


PM INDUSTRIE, EURL - 18 RUE DE LA BERGERIE - 67310 - ALLENWILLER - France - SIREN 453477747


PM INDUSTRIE, M. MATHIS PHILIPPE - 18 RUE DE LA BERGERIE - 67310 - ALLENWILLER - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Appareils de culture physique ou de gymnastique ; bicyclette fixes d'entrainement ; skis nautique ; velos (fixes) a frequence de pedalage elevée ; leurs éléments constitutifs, leurs pièces detachées ; velos de piscines ou aquatiques ; velos de rééducation ; ski nautique ; trottinettes.