Marque enregistrée - Marque en vigueur

EASY-CAPS
PM HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
4197789
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2025
EASY-CAPS de PM HOLDING

Présentation de la marque EASY-CAPS

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY-CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PM HOLDING domicilié(e) 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 113 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PM HOLDING, M. PATRICE MOREAU domicilié(e) 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France.

La marque EASY-CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-CAPS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

PM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PANEOS , EASY CUP , HIT-TECH , PALAOS , LINE-TECH , LES VINS DES GONES , CITY-TECH


PM HOLDING, SARL - 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 512113952


PM HOLDING, M. PATRICE MOREAU - 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.