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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PM DEVELOPPEMENT
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SEEAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEEAC
PM DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4166440
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2025
SEEAC de PM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SEEAC

Déposée le 19 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PM DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE VILLAGE - 26190 - SAINTE EULALIE EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 604 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PM DEVELOPPEMENT, Mme IDELON-RITON Françoise domicilié(e) LE VILLAGE - 26190 - SAINTE EULALIE EN ROYANS - France.

La marque SEEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEAC arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

PM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SNRA , SERA SOCIETE EUROPEENNE DE RENOVATION AUTOMOBILE , EAI , PNT INTERNATIONAL , GDPA GOUSSAINVILLE DISTRIBUTION PIECES AUTO , CLIMCO SANTE , POWER EQUIPEMENT , NEOTO SELECTION , SC START CAR


PM DEVELOPPEMENT, SAS - LE VILLAGE - 26190 - SAINTE EULALIE EN ROYANS - France - SIREN 448604074


PM DEVELOPPEMENT, Mme IDELON-RITON Françoise - LE VILLAGE - 26190 - SAINTE EULALIE EN ROYANS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Crémaillères, étriers ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Arbres de transmissions, paliers, alternateurs, démarreurs et accouplements autres que pour véhicules terrestres ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Démarreurs pour véhicules terrestres, alternateurs pour véhicules terrestres, transmissions et accouplements pour véhicules terrestres ;

Installation, réparation d'appareils électriques et mécaniques.