Marque expirée - Marque en non vigueur

POWER EQUIPEMENT
PM DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3620145
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
POWER EQUIPEMENT de PM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque POWER EQUIPEMENT

Déposée le 29 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWER EQUIPEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PM DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE VILLAGE - 26190 - SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 604 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ACCF domicilié(e) 7 PETIT SENTIER DE LA SAVOIE - 92320 - CHATILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWER EQUIPEMENT est expirée depuis le 29 décembre 2018.

PM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEEAC , SNRA , SERA SOCIETE EUROPEENNE DE RENOVATION AUTOMOBILE , EAI , PNT INTERNATIONAL , GDPA GOUSSAINVILLE DISTRIBUTION PIECES AUTO , CLIMCO SANTE , NEOTO SELECTION , SC START CAR


PM DEVELOPPEMENT, SAS - LE VILLAGE - 26190 - SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - France - SIREN 448604074


SAS ACCF - 7 PETIT SENTIER DE LA SAVOIE - 92320 - CHATILLON - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

– démarreurs pour moteurs. – paliers pour arbres de transmission. – joints (parties de moteurs). – joints de cardan. – alternateurs ;

– arbres de transmission pour véhicules terrestres. – mécanismes de transmission pour véhicules terrestres. – sphères de suspension ;

– garnitures pour joints à l'expansion ;

– étriers.