Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDALACY
Mme Pluvinage, épouse Garoche (Christine)

Numéro de dépôt :
946314
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PEDALACY

Déposée le 13 février 1976 par madame Pluvinage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEDALACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Pluvinage domicilié(e) 105, rue Marius-Aufan, Levallois (Hauts-de-Seine), $Mme Pluvinage (Cécile), Mme Pluvinage (Véronique) et Mme Pluvinage (Claire), 79, rue des Monts-Clairs, Colombes (Hauts-de-Seine). - France.

La marque PEDALACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PEDALACY est expirée depuis le 13 février 1986.

Pluvinage a également déposé les autres marques suivantes : VELACY , CYCLACY


Mme Pluvinage, épouse Garoche (Christine) - 105, rue Marius-Aufan, Levallois (Hauts-de-Seine), $Mme Pluvinage (Cécile), Mme Pluvinage (Véronique) et Mme Pluvinage (Claire), 79, rue des Monts-Clairs, Colombes (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Bicycles ou tricycles avec ou sans moteur;bicycles ou tricycles, engins à pédales, pour enfants, pour gymnastique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].