Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOCARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS domicilié(e) 60 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandra Le Corroncq domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - Paris - France.
La marque LOCARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS SA - 60 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France
Alexandra Le Corroncq - 1 rue de Stockholm - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d¿images, de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique; Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus), logiciel de numérisation, logiciel pour la gestion électronique, numérique et la dématérialisation de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique ;
Papier ; cartons et produits en ces matières a savoir conditionnements d'emballage, dossiers, contenants d'expedition, tubes, étiquettes, tubes, presentoirs, enveloppes, ecriteaux, pancartes ; boites en carton ou en papier ; produits de l¿imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l¿exception des meubles) ; matériel d¿instruction ou d¿enseignement (à l¿exception des appareils) ; caractère d¿imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d¿écriture ; objets d¿art gravés ; objet d¿art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instrument de dessin ;
Archivage ; Gestion administrative d¿archives pour le compte de tiers; Service d¿information en matière d¿archivage, services de conseil pour l¿organisation et la gestion d¿archives en vue de la conservation de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique; Service d¿inventaire d¿archives; Service de gestion dématérialisée d¿archives; Reproduction de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux, sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment de tous supports d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique; Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques, électroniques et numériques; Gestion des relations commerciales clients ;
Construction d¿édifices pour le conditionnement, l¿emmagasinage, le gardiennage, l¿entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment de tous supports d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique; aménagement d'édifices (installation) pour le conditionnement, l'emmagasinage, le gardiennage, l'entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d¿ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d¿accès sécurisé à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et à des bases de données en gestion documentaire et de logistique multi-sites de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques; Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet; Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d¿ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d¿information internes ou externes aux entreprises; Gestion des relations clients à savoir fourniture et administration d'accès sécurisé à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux en vue d’être commandés, consultés et modifiés à distance dans un espace réservé ;
Services de conditionnement, d¿emmagasinage, de gardiennage, d¿entreposage, de stockage et de transport de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique ;
Formation à l¿utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique ;
Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location d¿ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique multi sites (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d¿archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu¿électroniques notamment de tous supports d¿enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d¿enregistrement numérique; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; Programmation pour ordinateurs; Conception de systèmes informatiques; Numérisation de documents; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; Conversion de données, d¿informations électroniques et numériques; Conversion de données ou de documents d¿un support physique vers un support électronique.
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