Marque expirée - Marque en non vigueur

GREENTREE
PLUS WARENHANDELSGESELLSCHAFT MBH Société allemande

Numéro de dépôt :
95589691
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque GREENTREE

Déposée le 26 septembre 1995 par la société PLUS WARENHANDELSGESELLSCHAFT MBH Société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENTREE »

Le déposant est la société PLUS WARENHANDELSGESELLSCHAFT MBH Société allemande domicilié(e) Wissollstrasse 6-43,46478 MUHLHEIM AN DER RUHR,ALLEMAGNE (dossier no 2296601) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2296601) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENTREE est expirée depuis le 26 septembre 2015.


PLUS WARENHANDELSGESELLSCHAFT MBH Société allemande - Wissollstrasse 6-43,46478 MUHLHEIM AN DER RUHR,ALLEMAGNE (dossier no 2296601) - Allemagne


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2296601) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296601 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Errata - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 16 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292033 - Publication au BOPI 1999-12-16

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat, gommes à mâcher; glaces comestibles; glaces à rafraîchir; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever