Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLUS SA
/
PATRIMONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONIA
PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3881505
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
PATRIMONIA de PLUS SA

Présentation de la marque PATRIMONIA

Déposée le 12 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PLUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS SA domicilié(e) 60 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 038 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS, SA domicilié(e) 60 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIA est expirée depuis le 12 décembre 2021.

PLUS SA a également déposé les autres marques suivantes : Recrutement, intérim… PLUS RH, toujours plus loin dans l'expertise. , locarchives.consulting , LOCARCHIVES , weesave.fr , PLUS NT , PLUS MEDICAL , PLUS RH , LOC ADN , LOCARCHIVES , PLUS MEDICAL


PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 60 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 702038449


PLUS, SA - 60 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 25 février 2017 - Concession de licence n°695416 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-25

Inscription le 21 décembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°806042 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;

Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;

Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;

Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programme informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.