PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3881504
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
Présentation de la marque LOC ADN
Déposée le 12 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PLUS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOC ADN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS SA domicilié(e) 60 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 038 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS, SA domicilié(e) 60 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque LOC ADN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 60 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 702038449
PLUS, SA - 60 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575153 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Inscription le 25 février 2017 - Concession de licence n°695416 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-25
Inscription le 21 décembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°806042 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
– communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
– transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
– formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
– programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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