Déposée le 17 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) PLUS PHARMACIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ISOMED SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS PHARMACIE domicilié(e) 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 500 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE2 - France.
La marque ISOMED SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS PHARMACIE, société anonyme - 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 392500989
Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE2 - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Cosmétiques, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; savons ; produits de toilette ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles, des cheveux, de la bouche et des dents ; produits épilatoires et de rasage ; produits de maquillage et démaquillage. Tous ces produits étant élaborés sous contrôle médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, produits et préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, substituts de repas et gommes à mâcher à usage médical, tisanes médicinales, herbes médicinales, sucre à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment tests de diagnostic, de grossesse et de fertilité ; bandes, culottes, serviettes et tampons hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents coton et ouate à usage médical, substituts du tabac à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical, parasiticides à usage médical ; couches et couches en papier ou en cellulose à jeter.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, albums, chemises pour documents, articles pour reliures ; affiches, albums, journaux, périodiques, livres, revues, prospectus, brochures, catalogues ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d'exportation, de vente en gros, demi-gros et au détail de produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, diététiques et cosmétiques, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, de produits pharmaceutiques et de parapharmacie, à savoir savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants à usage d'aromathérapie, désinfectants (savons), désodorisants (savons), dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, parfums de traitement des allergies, désinfectants à usage médical (autres que les savons), substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préservatifs, tisanes, sucre à usage médical, coton, compresses, pansements, coton-tige, produits destinés à perdre du poids, produits vitaminés, produits de protection solaire, produits d'hygiène pour les bébés, biberons, de produits vétérinaires, para-pharmaceutiques, produits diététiques, produits de beauté, produits pour la santé, d'articles orthopédiques, de puériculture, optiques ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits pharmaceutiques, vétérinaires, para pharmaceutiques, produits diététiques, produits de beauté, produits pour la santé, d'articles orthopédiques, de puériculture, optiques (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin.
Fourniture d'accès à des bases de données et transmission d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels et à des applications informatiques ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases documentaires.
Services médicaux, pharmaceutiques et vétérinaires. Consultations en matière de pharmacie ; services hospitaliers, cliniques, hospices (maisons d'assistance), consultations professionnelles en matière de santé. Informations et assistance technique (conseil) dans le domaine pharmaceutique, dans le domaine vétérinaire, dans le domaine des soins d'hygiène ; maisons de convalescence, maisons médicalisées, services d'opticiens, assistance médicale, services de santé, locations d'installations sanitaires ; art dentaire, art vétérinaire, services d'aromathérapie ; services de gardes-malade ; physiothérapie, sanatoriums, services d'un psychologue.
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