Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) PLUS PHARMACIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOCONCEPT PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS PHARMACIE domicilié(e) 26, Boulevard Paul-Vaillant-Couturier,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 500 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque BIOCONCEPT PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS PHARMACIE Société Anonyme - 26, Boulevard Paul-Vaillant-Couturier,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 392500989
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions capillaires ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits pour le diagnostic à usage médical ; substances diététiques à usage médical tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébé, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; graines (semences) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; fruits et légumes frais tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ; agrumes tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; algues pour l'alimentation humaine ou animale tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; amandes (fruits) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; arachides (fruits) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; avoine tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; baies (fruits) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; betteraves tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; blanc de champignon (semis) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; blé tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; racines de chicorée tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; noix de coco tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; noix de cola tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; froment tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; baies de genévrier tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; germes (botanique) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; graines (semence) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; maïs tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; oranges tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; orge tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; orties tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; pollen (matières premières) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; racines alimentaires tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour animaux tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Restauration diététique ; services de bars ; préparation de plats cuisinés à partir de produits issus de l'agriculture biologique (services de traiteurs). Consultations en matière de pharmacie ; services hospitaliers, cliniques, hospices (maisons d'assistance) ; consultations médicales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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