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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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SUPER BAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPER BAINS
PLUS INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
1399173
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
10/03/2017

Présentation de la marque SUPER BAINS

Déposée le 10 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « SUPER BAINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2332506) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2332506) - 29334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPER BAINS est expirée depuis le 10 mars 2017.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2332506) - 29334 - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2332506) - 29334 - France


Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2007 n°2332506 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 5 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48465 - Publication au BOPI 1990-10-05

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2084631 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces, cadres. Peignes et éponges, brosses.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.