Déposée le 16 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « STOCK PLUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 RUE DU MUGUET - 29334 - QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL, SAS domicilié(e) 13 RUE DU MUGUET - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL, SAS - 13 RUE DU MUGUET - 29334 - QUIMPER CEDEX - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL, SAS - 13 RUE DU MUGUET - 29334 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143141 - Publication au BOPI 1999-04-23
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Renouvellement avec limitation le 2 avril 2009 n°2403511 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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