Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « PLUS INTERNATIONAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2298413) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2298413) - 29334 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2298413) - 29334 - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2298413) - 29334 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation n°2059076 - Publication au BOPI 1996-05
Inscription le 5 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48465 - Publication au BOPI 1990-10-05
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298413 - Publication au BOPI 2005-10-04
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges, brosses;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de tables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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