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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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HYPER-BAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYPER-BAINS
PLUS INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
1331586
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque HYPER-BAINS

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « HYPER-BAINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2293776) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2293776) - 29334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYPER-BAINS est expirée depuis le 6 novembre 2015.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 rue du muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2293776) - 29334 - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2293776) - 29334 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Renouvellement sans limitation n°2056845 - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 5 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48465 - Publication au BOPI 1990-10-05

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293776 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, peigne et éponges, brosses; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).