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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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HTPLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HTPLUS
PLUS INTERNATIONAL sas

Numéro de dépôt :
1499286
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
14/11/2018

Présentation de la marque HTPLUS

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « HTPLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 RUE DU MUGUET,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2383591) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS domicilié(e) 13 RUE DU MUGUET,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2383591) - 29334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HTPLUS est expirée depuis le 14 novembre 2018.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL sas - 13 RUE DU MUGUET,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2383591) - 29334 - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 RUE DU MUGUET,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2383591) - 29334 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383591 - Publication au BOPI 2008-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation n°2128658 - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

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