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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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CUISINES PLUS VOUS MERITEZ LE MEILLEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISINES PLUS VOUS MERITEZ LE MEILLEUR
PLUS INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
97663725
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2017

Présentation de la marque CUISINES PLUS VOUS MERITEZ LE MEILLEUR

Déposée le 10 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES PLUS VOUS MERITEZ LE MEILLEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2332507) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2332507) - 29334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINES PLUS VOUS MERITEZ LE MEILLEUR est expirée depuis le 10 février 2017.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2332507) - 29334 - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2332507) - 29334 - France


Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332507 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 10 septembre 2002 - Gage constitué n°353625 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 10 février 2003 - Gage constitué n°366619 - Publication au BOPI 2003-02-10

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succèdanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, plateaux de tables, présentoirs, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de meubles (non métalliques), tiroirs, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.