Présentation de la marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES
Déposée le 7 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) Roissy Pôle Aéroport CDG, 5 rue de La Haye - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL, Mme PENNAMEN Martine domicilié(e) 13 rue du Muguet, CS 33015 - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL, SAS - Roissy Pôle Aéroport CDG, 5 rue de La Haye - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL, Mme PENNAMEN Martine - 13 rue du Muguet, CS 33015 - 29334 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2282205 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 14 mai 2003 - Gage constitué n°370858 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 10 septembre 2002 - Gage constitué n°353625 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 10 février 2003 - Gage constitué n°366619 - Publication au BOPI 2003-02-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2014 n°2552635 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
-Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. -Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. -Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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