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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES
PLUS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
1577677
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2020
CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES de PLUS INTERNATIONAL

Présentation de la marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES

Déposée le 27 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES est expirée depuis le 27 février 2020.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL, SAS - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 9 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°251859 - Publication au BOPI 1998-03-09

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163174 - Publication au BOPI 2000-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 10 février 2003 - Gage constitué n°366619 - Publication au BOPI 2003-02-10

Inscription le 14 mai 2003 - Gage constitué n°370858 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 30 avril 2001 - Gage constitué n°323075 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265477 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265476 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 10 septembre 2002 - Gage constitué n°353625 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2009 n°2426706 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.